Notre approche

ASSIVER accompagne les concepteurs, individuellement ou en équipe, dans la gestion de leur responsabilité professionnelle et dans sa couverture d’assurance.

Nous vous offrons notamment :

  • Une analyse de l’assurabilité des clauses de responsabilité contractuelle qui vous sont imposées dans les contrats et les cahiers des charges
  • Une étude de marché comparative, adaptée à votre projet et à votre équipe de conception, vous donnant une vue claire des possibilités d’assurance auprès de l’ensemble des assureurs actifs sur ce marché
  • Notre expérience, afin de vous permettre de gérer de manière adéquate les éventuels reproches de responsabilité adressés à vous ou à votre équipe

Vous pouvez faire appel à nos services tant pour des missions classiques que pour de nouvelles formes de collaboration de plus en plus présentes dans le secteur de la construction, telles que le Build Team, le Design & Build ou les formules DBFM.

Nous vous accompagnons dans la conclusion d’accords avec les maîtres d’ouvrage et les entrepreneurs, en veillant à l’indépendance de l’équipe de conception, afin que votre assureur en responsabilité professionnelle continue à vous couvrir.

Étant donné qu’ASSIVER conseille exclusivement les architectes et les ingénieurs, et non le maître d’ouvrage ou l’entrepreneur, nous pouvons vous accompagner de manière totalement objective.

Nous privilégions un accompagnement dès la phase de négociation contractuelle. Vous obtenez ainsi une vision claire des responsabilités que le donneur d’ordre souhaite vous attribuer et du degré de leur assurabilité.

La coordination des différentes polices d’assurance impliquées dans un processus de construction fait également partie de nos services. Bien qu’ASSIVER ne propose pas d’assurances TRC, BA10, responsabilité entrepreneur ou assurance de contrôle, nous savons comment les aligner de manière optimale dans l’intérêt du projet.

Étude de marché pour une solution d’assurance sur mesure

Lorsqu’une équipe de conception est constituée pour une mission spécifique, une couverture d’assurance responsabilité professionnelle adaptée à l’équipe et au projet est indispensable.

Nous identifions les responsabilités de l’équipe et établissons un « cahier des charges » que nous soumettons à l’ensemble des assureurs en responsabilité professionnelle. Cela permet de déterminer clairement les garanties et conditions d’assurance nécessaires pour couvrir correctement l’équipe de conception.

Le résultat de notre étude de marché est présenté sous forme d’un comparatif, vous offrant une vision claire des différentes solutions d’assurance adaptées à votre équipe et à votre mission.



Une solution sur mesure, garantissant une couverture optimale de la responsabilité professionnelle de l’équipe.

Accompagnement pendant toute la durée de la police

ASSIVER ne s’arrête pas à la signature de la police. Nous assurons un suivi actif en cas de :

  • Modification des modalités de paiement
  • Suspension ou retard des travaux
  • Arrêt anticipé de la mission
  • Extension ou réduction significative de l’ampleur des travaux
  • Modification de la composition de l’équipe de conception

Durant la phase de conception, la période de construction et le délai de responsabilité décennale, vous pouvez compter sur ASSIVER. Nous fournissons un conseil de première ligne en matière de responsabilité, tant à titre préventif, pour clarifier votre position, que lorsque des mesures doivent être prises.

Accompagnement en cas de sinistre

Nous souhaitons être informés le plus rapidement possible de tout problème potentiel de responsabilité, afin que notre conseil de première ligne puisse produire pleinement ses effets.

Notre conseil peut être préventif, par exemple lorsqu’aucune réclamation n’a encore été formulée mais que vous souhaitez clarifier votre position dans le cadre du projet en raison de certaines circonstances.

En cas de réclamation effective, ASSIVER est votre interlocuteur de confiance dans la relation avec le maître d’ouvrage, les sous-traitants, les acquéreurs, l’entrepreneur, les experts, les avocats et les assureurs. Grâce à notre expérience, acquise au cours des trente dernières années dans la gestion des sinistres liés à la construction, nous vous assistons avec compétence et rigueur.

Lorsque vos questions ou besoins requièrent un avis spécialisé, nous vous mettons en relation avec l’interlocuteur approprié : expert, avocat, assureur ou autre autorité compétente.

ASSIVER se tient à vos côtés pour chaque sinistre, avec pour objectif de vous offrir sécurité et tranquillité d’esprit lorsque votre responsabilité est mise en cause.

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